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1 - Offre d'hébergement

L'offre d'hébergement gratuit de C-WebHosting est ouverte à toute personne motivée par la création de site web, sous condition de présenter un projet de site web intéressant. C-WebHosting se réserve le droit de refuser tout projet qui ne lui conviendrait pas sans avoir à fournir de justification à son auteur. Toute demande d'hébergement incomplète sera systématiquement refusée.

Les sites suivants ne sont pas autorisés sur C-WebHosting :

• Les sites traitant de pornographie ;
• Les sites couverts de publicité ;
• Les sites commerciaux, appartenant à une marque ou en faisant sa promotion ;
• Les sites dont la durée de vie serait inférieure à 6 mois ;
• Les sites ayant trait à des sujets que la morale réprouve ;
• Les sites violant des copyrights.

C-WebHosting se réserve le droit de supprimer immédiatement de son serveur tous les sites (fichiers et données compris) qui ferait partie de ce classement, ainsi que ceux dont le contenu de correspondrait pas à la description faite lors de la demande d'hébergement. C-WebHosting peut contacter et remettre vos données aux autorités en cas d'utilisation frauduleuse ou illégale du service d'hébergement.

C-WebHosting s'engage de son côté à fournir le meilleur service d'hébergement possible à ses membres et à ne jamais communiquer vos données à des sociétés tierces.

De part la gratuité du service d'hébergement, et des services de C-WebHosting en général, C-WebHosting ne possède pas les infrastructures nécessaires pour assurer qu'aucune de vos données ne pourrait être perdue dans une défaillance technique, erreur humaine ou n'importe quel autre problème. C'est pourquoi C-WebHosting ne pourrait être tenu pour responsable dans ce cas de figure, et aucun dédommagement n'aurait à être donné à l'hébergé.

L'hébergement de votre site web est conclu pour une durée indéterminée. L'hébergement est totalement gratuit et sans publicité. C-WebHosting se réserve le droit de supprimer les comptes qui, après leur ouverture, n'aurait jamais été utilisés dans un délai de 3 mois.

2 - Utilisation du service d'hébergement

Tous les hébergés s'engagent à ne pas abuser des services de C-WebHosting. Ils s'engagent à ne pas placer sur leur espace des fichiers placés sous copyright, ou enfreignants la loi.

Les ressources du serveur étant en quantité finie, chaque hébergé s'engage à en user avec parcimonie, et C-WebHosting se réserve le droit de désactiver tout site abusant de ces ressources afin de permettre à chacun de profiter du meilleur hébergement possible.

En cas de vols de ses données d'hébergement, l'hébergé s'engage à demander immédiatement un nouveau mot de passe et à avertir les administrateurs de C-WebHosting afin que le compte soit inspecté puis rétabli. L'hébergé n'est pas autorisé à distribuer publiquement ses données d'accès à l'hébergement.

Sur chaque espace d'hébergement fourni doit se trouver un site web organisé d'une manière logique et présentant un contenu réellement intéressant, qui correspond à la présentation faite dans la demande d'hébergement réalisée avant l'ouverture du compte.

Le propriétaire du compte d'hébergement est seul responsable des données hébergées sur son compte.

3 - Responsabilité de C-WebHosting

C-WebHosting ne peut en aucun être tenu responsable pour la perte ou l'altération des données de votre site web, de vos emails ou de vos bases de données. L'hébergé est tenu d'effectuer lui-même et régulièrement des sauvegardes de son site.

C-WebHosting s'engage à ne pas fournir vos données personnelles à un tiers, sauf dans le cas d'une attaque en justice. En ce cas, C-WebHosting décline toute responsabilité et fournit à ceux qui les demandent toutes les informations qu'il possède au sujet de son hébergé. Vos données restent confidentielles, mais C-WebHosting ne pourrait être tenu pour responsable en cas de vol de celles-ci dans sa base de données.

C-WebHosting s'engage à fournir un uptime optimal à ses hébergés. Seulement, cela ne veut pas dire qu'il pourra être interrompu. C-WebHosting ne saurait tenu pour responsable d'éventuelles pannes, mais s'engage à abréger celles-ci au maximum.

C-WebHosting ne fournit aucun dédommagement à ses utilisateurs en cas de perte, vol ou altérations de leurs données.

L'hébergé est seul responsable de tous les fichiers qu'il a hébergés sur le serveur de C-WebHosting.