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La charte

Sommaire [+ / -] :
La charte

En envoyant une demande d'hébergement sur C-WebHosting, vous certifiez avoir lu, compris et être en accord avec tous les points de la présente charte.

1 - Offre d'hébergement

L'offre d'hébergement gratuit de C-WebHosting est ouverte à toute personne motivée, qui a un projet intéressant à proposer. C-WebHosting se réserve le droit de refuser une demande sans avoir à donner d'explication. Toute demande d'hébergement non conforme sera systématiquement refusée.

Les sites de types suivants ne peuvent envoyer de demande d'hébergement sur C-WebHosting :

  • Les sites dont la version principale serait rédigées dans une langue autre que le français ;
  • Les sites traitant de la pornographie ;
  • Les sites commerciaux ;
  • Les sites truffés de publicités ;
  • Les sites proposant des fichiers illégaux ;
  • Les sites traitant de sujets illégaux.

Le site présent sur l'espace alloué à l'hébergé doit correspondre parfaitement à la description qui en a été faite lors de la demande d'hébergement.

L'offre de C-WebHosting est gratuite. C-WebHosting s'engage à ne diffuser sur votre site aucune publicité tierce.

En contrepartie de l'espace offert par C-WebHosting, C-WebHosting apprécierait de la part de ses hébergés, que ceux-ci placent sur la page d'accueil de leur site, un lien vers C-WebHosting, de la forme qui leur plaira.

L'espace d'hébergement est mis à disposition de l'hébergé pendant une durée indéterminée. Celui-ci peut à tout moment demander une fermeture de son compte et une suppression de ses données.

2 - Utilisation du service d'hébergement

L'hébergement de fichiers volumineux, par exemple vidéos, musique, photos ou tout autre fichier dont la taille dépasse 5 MO est interdit sur C-WebHosting. L'hébergé s'engage à proposer un site construit de manière logique, avec une page d'accueil. C-WebHosting se réserve le droit de supprimer les sites dont le contenu ne serait plus mis à jour depuis une longue période.

En cas de vol des données personnelles d'accès de l'hébergé, celui-ci a la responsabilité soit de les faire changer au plus vite, ou de demander la désactivation de son compte. L'hébergé sera tenu responsable des contenus ajoutés, ou propos tenus par un tiers qui aurait pu ajouter du contenu sur son site.

L'hébergé est responsable de tous les fichiers qu'il a hébergés sur le serveur de C-WebHosting. L'héberger s'engage à ne pas violer de licence en hébergeant des fichiers protégés sur le serveur de C-WebHosting.

3 - Responsabilité de C-WebHosting

C-WebHosting ne peut être tenu responsable pour la perte ou l'altération de vos données. L'hébergé est responsable de la réalisation de sauvegardes (backup) de sa base de données et de ses fichiers.

C-WebHosting s'engage à ne pas fournir vos données personnelles à un tiers, sauf dans le cas d'une attaque en justice. En ce cas, C-WebHosting décline toute responsabilité et fournit à ceux qui les demandent toutes les informations qu'il possède au sujet de son hébergé. Vos données restent confidentielles, mais C-WebHosting ne pourrait être tenu pour responsable en cas de vol de celles-ci dans sa base de données.

C-WebHosting s'engage à fournir un uptime optimal à ses hébergés. Seulement, cela ne veut pas dire qu'il pourra être interrompu. C-WebHosting ne saurait tenu pour responsable d'éventuelles pannes, mais s'engage à abréger celles-ci au maximum.

C-WebHosting ne fournit aucun dédommagement à ses utilisateurs en cas de perte, vol ou altérations de leurs données.

L'hébergé est seul responsable de tous les fichiers qu'il a hébergés sur le serveur de C-WebHosting.

4 - Informations concernant cette charte

La présente charte peut être modifiée à tout moment par les administrateurs de C-WebHosting, en l'annonçant ou non à ses hébergés. Il va de la responsabilité de ceux-ci de la lire régulièrement, et en cas de désaccord avec l'un de ses points, de demander la cloture immédiate de son compte.

C-WebHosting se réserve le droit de désactiver pour une durée indéterminée ou de supprimer tout site qui ne suivrait pas les points de cette charte.

 

Liens

Nouvelles brèves

Panne d'électricité

Le courant ayant sauté dans tout le quartier pendant environ 1h, le serveur a été rendu inaccessible. Désolé pour le dérangement occasionné. Le système de fichier n'a rapporté aucune erreur. Vos données sont donc très probablement intègres.

30/08/2010 à 23:10 | Martin

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